Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR
 

I) Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2018

II) Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

III) Projets de délibérations

19.01 Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2019

19.02 Débat d’Orientation Budgétaire – budget primitif 2019

19.03 Demande de subvention à la Région dans le cadre du programme d’aménagement du centre bourg pour le cheminement piétons

19.04 Sollicitation d’attribution d’une subvention par 3F Immobilière Rhône Alpes pour la réalisation de logements collectifs – 35 route de Saint Romain à Collonges au Mont d’Or

19.05 Evolution d’un tarif et motif de location de la salle des fêtes

19.06 Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer la convention intercommunale Jazz Day in Mont d’Or

19.07 Association « Comité social du personnel de la Métropole lyonnaise de ses collectivités territoriales et établissements publics » – Convention 2019

19.08 Changement de l’indice terminal pour les indemnités des élus locaux

19.09 Définition des modalités d’usage des véhicules de service

IV) Questions diverses

L’article L 2121-19 du CGCT prévoit que : « Les conseillers municipaux ont le droit d’exposer en séance du conseil des questions orales ayant trait aux affaires de la commune. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le règlement intérieur fixe la fréquence ainsi que les règles de présentation et d’examen de ces questions. A défaut de règlement intérieur, celles-ci sont fixées par une délibération du conseil municipal ».

Tout membre du conseil qui désire poser une question orale lors du conseil informe par écrit le Maire de la question, au plus tard 36h00 avant la séance concernée du conseil (samedi et dimanche non compris).

V) Informations 

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service – Eau et Assainissement 2017 – Grand Lyon

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