Dates des prochains Conseils Municipaux

Retrouvez les dates des prochains Conseils Municipaux. Les séances du Conseil Municipal sont publiques. 

Lundi 5 octobre 2026

Le prochain Conseil Municipal aura lieu lundi 5 octobre 2026 à 19 h 30 à la salle du conseil.

ORDRE DU JOUR

I) Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 juillet 2026

II) Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

III) Projets de délibérations

Affaires générales

26.53 : Abrogation de la délibération sur les délégations et reprise d’une délibération

26.54 : Création d’un comité consultatif pour le patrimoine

Finances communales

26.55 : Décision Modificative n°2 BP 2026

26.56 : Convention Maison médicale de garde

26.57 : Demande d’accord de principe pour une garantie d’emprunt — HP 8250 « Les Acacias » rue Galliéni

26.58 : Solidarité en faveur des communes sinistrées incendie été 2026 : don à la protection civile

Urbanisme et Aménagement Urbain

26.59 : Approbation convention annuelle de gestion de l’Ile Roy

Patrimoine communal

26.60 : Acceptation d’un don de la Fondation Total Energies

Ressources humaines

26.61 : Vacations pour les temps périscolaires : création à partir du 6 octobre 2026

Culture

26.62 : Réseau Rebond : nouvel engagement pour la période 2027-2032 : approbation des conventions de partenariat/groupement de commande, de mise à disposition approbation des tarifs et du règlement intérieur

IV) Questions orales

L’article L 2121-19 du CGCT prévoit que : « Les conseillers municipaux ont le droit d’exposer en séance du conseil des questions orales ayant trait aux affaires de la commune. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le règlement intérieur fixe la fréquence ainsi que les règles de présentation et d’examen de ces questions. À défaut de règlement intérieur, celles-ci sont fixées par une délibération du conseil municipal ».

Tout membre du conseil qui désire poser une question orale lors du conseil informe par écrit le Maire de la question, au plus tard 36h00 avant la séance concernée du conseil (samedi et dimanche non compris).

V) Informations

Points divers.