Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire le mardi 10 novembre à 19 h 30, à la salle du Conseil Municipal.
Le public est autorisé à participer à cette séance dans la limite des places disponibles.

ORDRE DU JOUR

I) Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 octobre 2026

II) Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

III) Projets de délibérations

• Affaires générales

26.63 : Changement du nom du parc de la Jonchère au nom Michel REPPELIN

26.64 : Adoption d’une charte d’utilisation des réseaux sociaux de la commune

• Finances communales

26.65 : Renouvellement des comptes à terme

26.66 : Décision Modificative n°3 – BP 2026

26.67 : Inscription du quart des crédits investissements – budget 2027

26.68 : Redevance d’occupation du domaine public (RODP) pour la distribution publique du gaz naturel

26.69 : Adhésion à l’offre Direction Accompagnement Territoire et Énergie (DATE) de SIGERLy

26.70 : Adhésion à la centrale d’achat du SIGERLy

26.71 : Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2027 

26.72 : Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône Alpes pour l’achat et l’installation des dispositifs de rafraîchissement

• Urbanisme et Aménagement Urbain

26.73 : Approbation de Contrat de Mixité Sociale

26.74 : Acquisition d’un terrain appartenant à la SNCF : accord de principe à l’achat

• Ressources humaines

26.75 : Convention cadre relative à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires pendant leur temps de travail

• Petite enfance

26.76 : Approbation de la convention crèche 2027 – 2030

• Culture

26.77 : Approbation de la convention pour l’organisation de Jazz Day 2027

26.78 : Attribution d’une subvention à la mairie de St Romain au Mont d’Or pour une séance de ciné jeunesse et signature de la convention

IV) Questions orales

L’article L 2121-19 du CGCT prévoit que : « Les conseillers municipaux ont le droit d’exposer en séance du conseil des questions orales ayant trait aux affaires de la commune. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le règlement intérieur fixe la fréquence ainsi que les règles de présentation et d’examen de ces questions. A défaut de règlement intérieur, celles-ci sont fixées par une délibération du conseil municipal ».

Tout membre du conseil qui désire poser une question orale lors du conseil informe par écrit le Maire de la question, au plus tard 36h00 avant la séance concernée du conseil (samedi et dimanche non compris).

V) Informations données par la municipalité