Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR :

1 - Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 janvier 2023

2 - Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

3 - Projets de délibérations :

- Composition des commissions municipales suite à l'intégration d'une nouvelle conseillère municipale

Finances Communales :

- Compte Administratif 2022
- Compte de gestion 2022
- Vote des taux de fiscalité locale 2023
- Budget primitif 2023 (et subventions 2023)
- Mise en place de la nomenclature M57 à partir du 1er janvier 2024
- Garantie d'emprunts à ALLIADE Habitat pour 3 logements - opération Perle d'O - rue Pierre Pays - Collonges au Mont d'Or
- Subventions pour logements sociaux 53 à 57 rue Georges Clémenceau

Urbanisme et Aménagement :

- Autorisation à donner au Maire pour signer l'autorisation d'urbanisme pour les travaux de la toiture de la Mairie
- Autorisation à donner au Maire pour signer l'autorisation d'urbanisme pour les travaux d'extension de la Mairie
- Autorisation à donner au Maire pour signer l'autorisation d'urbanisme pour les travaux du mur au-dessus du parking César Paulet
- Autorisation à donner au Maire pour signer l'autorisation d'urbanisme pour les travaux des bungalows rue Pierre Dupont : pose de dispositif d'accès en toiture et ventilation du vide sanitaire
- Autorisation de vente de la maison ex-Fructus - 43, rue de Chavannes - Collonges au Mont d'Or

Ressources Humaines :

- Convention de prestation de service : Service "Paie à façon" avec le CDG 42

Enfance et Jeunesse :

- Convention d'objectifs avec l'ASI

4 - Questions diverses

5 - Informations :

- Points divers