Collonges au Mont d'Or
Les élus de Collonges au Mont d'or travaillant en commission.
  • lundi 27 mai
  • 19h30
  • Salle du Conseil - Maison de la Rencontre

Le Conseil Municipal se réunira à la salle du Conseil Municipal le lundi 27 mai 2024 à 19h30, en session ordinaire.

Le public sera autorisé à participer à cette séance dans la limite des places disponibles.

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 mars 2024
  2. Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
  3. Projets de délibérations – Finances communales : 24.37 : VILOGIA – programme de la résidence seniors sociale – demande de subvention pour réalisation de logements sociaux
  4. Questions diverses – L’article L 2121-19 du CGCT prévoit que : « Les conseillers municipaux ont le droit d’exposer en séance du conseil des questions orales ayant trait aux affaires de la commune. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le règlement intérieur fixe la fréquence ainsi que les règles de présentation et d’examen de ces questions. A défaut de règlement intérieur, celles-ci sont fixées par une délibération du conseil municipal ». Tout membre du conseil qui désire poser une question orale lors du conseil informe par écrit le Maire de la question, au plus tard 36h00 avant la séance concernée du conseil (samedi et dimanche non compris).
  5. Informations – Points divers
Retour à la liste des événements